- Décision 2023-001 : Service scolaire / Périscolaire / Extrascolaire - convention PEDT
- Décision 2023-002 : Assurance - indemnisation
- Décision 2023-003 : Assainissement - réhabilitation ponctuelle du réseau d'eaux usées - demande de subvention DETR
- Décision 2023-004 : Tourisme - entretien et balisage des sentiers de randonnée - convention avec Balisage 90
- Décision 2023-005 : Prévention - adhésion au dispositif des actes de violences, de discrimination, de harcèlement et agissements sexistes - convention avec le Centre de gestion du Territoire de Belfort
- Décision 2023-006 : Finances - section d'investissement - autorisation de dépenses avant le vote du budget primitif
- Décision 2023-007 : Multi-accueil des Papy'llons - travaux - demandes de subvention
- Décision 2023-008 : Mission de maitrise d'œuvre relatif au programme de réhabilitation du réseau d'assainissement hors Giromagny - Avenant n°3
- Décision 2023-009 : Mise à disposition de locaux au Centre socioculturel la haute Savoureuse
- Décision 2023-010 : Resources humaines - convention de formation des assistants de prévention
- Décision 2023-011 : Ressources humaines - immersion professionnelle
- Décision 2023-012 : Pôle petite enfance - convention avec l'Arrosoir, fleuriste à Rougemont-le-Château
- Décision 2023-013 : Culture - médiathèques - exposition "Portraits d'oiseaux, l'expo photos" - convention avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO)
- Décision 2023-014 : Espace la Savoureuse - mise à disposition de locaux au Centre socioculturel la haute Savoureuse
- Décision 2023-015 : Ressources humaines - accompagnement personnalisé à l'élaboration du projet professionnel
- Décision 2023-016 : Assainissement - traitement des eaux claires parasites - demande de subvention à l'Agence de l'eau
- Décision 2023-017 : ZAC de la Brasserie - AMO - demande de subvention
- Décision 2023-018 : Projet global de recomposition du site vacant ZELLER et du site communautaire - Assistance à Maîtrise d'ouvrage - demande de subvention
- Décision 2023-019 : Mise à disposition de locaux au Collège Val de Rosemont de Giromagny - concert Chorale au Théâtre du Pilier
- Décision 2023-020 : Culture - médiathèques - convention "coupon avantage bibliothèque"
- Décision 2023-021 : Petite enfance - avenant CAF - mission renforcée
- Décision 2023-022 : Tourisme - Forge-musée - convention Passeport Tourisme
- Décision 2023-023 : Scolaire - transport scolaire - adhésion ANATEEP
- Décision 2023-024 : Portage foncier par l'EPFL Doubs BFC - acquisitions immobilières Ballon d'Alsace - acquisition de l' "Hôtel du Sommet du Ballon" par le Département du Territoire de Belfort
- Décision 2023-025 : Mise à disposition de locaux à l'Harmonie de Giromagny - concert de Printemps au Théâtre du Pilier
- Décision 2023-026 : Portage foncier par l'EPFL Doubs BFC - acquisition de l'ensemble immobilier "Pizzeria Chez Rose" par le Département du Territoire de Belfort
- Décision 2023-027 : Scolaire - transport scolaire - avenant à la convention relative à l'organisation et au financement des dessertes scolaires d'élèves de l'enseignement du 1er degré
- Décision 2023-028 : Culture - médiathèques - convention avec Sandrine BEAU, écrivaine
- Décision 2023-029 : Finances - remboursement de frais à Monsieur Emmanuel Steiner
- Décision 2023-030 : Tourisme - convention pour l'accueil et la sensibilisation du public au Ballon d'Alsace - 2023
- Décision 2023-031 : Petite enfance - convention formation manipulation des extincteurs avec le CDG 90
- Décision 2023-032 : Assurance - indemnisation
- Décision 2023-033 : ALSH - entretien des espaces verts et déneigement - convention de prestation de service avec la commune de Rougemont-le-Château
- Décision 2023-034 : Finances - remboursement de frais - Madame Isabelle Bertin
- Décision 2023-035 : Médiathèques - formation manipulation des extincteurs - convention avec le Centre de gestion 90
- Décision 2023-036 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier - Association Shuffle Dance Show
- Décision 2023-037 : Assurance - indemnisation
- Décision 2023-038 : Mise à disposition de locaux à l'Association Les Giros Malins - Espace Savoureuse et Théâtre
- Décision 2023-039 : Assurance - indemnisation
- Décision 2023-040 : Culture - médiathèques - demande de subvention au Département du Territoire de Belfort
- Décision 2023-041 : Pôle enfance - pôle petite enfance - adhésion extranet - convention avec la MSA
- Décision 2023-042 : Culture - médiathèque intercommunale - convention de mise à disposition d'un espace public avec la commune de Giromagny
- Décision 2023-043 : Culture - Festval Conte et Compagnies 2023 - conventions avec le Département du Territoire de Belfort
- Décision 2023-044 : Culture - Pôle jeunesse et Jeunes adultes - convention de partenariat avec le BIJ de Belfort
- Décision 2023-045 : Mise à disposition de locaux - Espace Savoureuse - Des billes et des balles
- Décision 2023-046 : Finances - remboursement de frais - Monsieur Emmanuel STEINER
- Décision 2023-047 : Finances - remboursement de frais - Monsieur Stafan HUBSCH
- Décision 2023-048 : Culture - Mois du film documentaire - conventions avec le Département du Territoire de Belfort
- Décision 2023-049 : Petite enfance - convention avec l'association Le Pressoir d'Etueffont
- Décision 2023-050 : Assinissement - convention de servitude avec ENEDIS - ZAC d'Avin
- Décision 2023-051 : Pôle enfance - formation Gestes et Postures - l'entretien des locaux - convention avec le Centre de gestion 90
- Décision 2023-052 : Culutre -médiathèques - convention avec Julien SANDREL, écrivain
- Décision 2023-053 : Pôle enfance jeunesse - formation et conférence - convention avec Créor Conseil
- Décision 2023-054 : Mise à disposition de locaux - Compagnie ImproTG - Théâtre du Pilier
- Décision 2023-055 : Mise à disposition de locaux à Cinémas d'aujourd'hui - Théâtre du Pilier
- Décision 2023-056 : Marché public - analyse des risques de défaillance des ouvrages d'assainissement
- Décision 2023-057 : Marché public - étude complémentaire du Rhôme à Auxelles-Bas
- Décision 2023-058 : Assurance - indemnisation
- Décision 2023-059 : Mise à disposition de locaux à la Fondation Arc en Ciel - Théâtre du Pilier
- Décision 2023-060 : Convention d'occupation de locaux dans le cadre de l'exercice des accueils de loisirs - Rougegoutte
- Décision 2023-061 : Finances - remboursement Madame TIRLOT Félicia
- Décision 2023-062 : Scolaire - Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) - convention avec la CAF du Territoire de Belfort
- Décision 2023-063 : Petite enfance - convention Médecin référent pour les 3 EAJE
- Décision 2023-064 : Culture - médiathèque intercommunale - navette documentaire - demande de subvention
- Décision 2023-065 : Scolaire - mutualisation de matériel sportif entre l'école primaire et le collège de Rougemont
- Décision 2023-066 : BGE Franche-Comté - adhésion 2024
- Décision 2023-067 : Mise à disposition de locaux au Syndicat des eaux de la Saint Nicolas
- Décision 2023-068 : CAF - conventions d'objectifs et de financement
- Décision 2023-069 : Finances - remboursement de frais Monsieur Yann FINCKER
- Décision 2023-070 : Finances - remboursement de frais Monsieur Stefan HUBSCH
- Décision 2023-071 : Scolaire - challenge des pistes d'éducation routière - convention entre l'école d'Anjoutey et l'association de prévention routière du Territoire de Belfort
- Décision 2023-072 : GEMAPI - convention entre un habitant de la commune de Lepuix et la CCVS pour la restauration, l'usage et l'entretien d'un escalier
- Décision 2023-073 : Communication - charte de partenariat ambassadeur et d'utilisation de la signature Territoire de Lion
- Décision 2023-074 : Scolaire - challenge des pistes d'éducation routière - convention entre l'école de Vescemont et l'association de prévention routière du Territoire de Belfort
- Décision 2023-075 : Finances - budget annexe assainissement collecitf - souscription d'une ligne de trésorerie
- Décision 2023-076 : Déneigment - ZAC du Mont Jean-rue Bourgeois - convention avec la commune de Rougegoutte
- Décision 2023-077 : Assainissement - travaux Lepuix - programmation 2024 - demande de subventions
- Décision 2023-078 : Ressources humaines - intervention collective par le service psychologie du travail du Centre de gestion du Territoire de Belfort
- Décision 2023-079 : Théâtre - acquisition de projecteurs LED - DSIL
- Décision 2023-080 : Scolaire - challenge des pistes d'éducation routière - convention entre l'écle de Petitefontaine et l'association de prévention du Territoire de Belfort